Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard BOUYSSOU
/
Les voiles d'Armandière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les voiles d'Armandière
M. Bernard BOUYSSOU

Numéro de dépôt :
4158243
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les voiles d\'Armandière de Bernard BOUYSSOU

Présentation de la marque Les voiles d'Armandière

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par monsieur Bernard BOUYSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les voiles d'Armandière »

Le déposant est monsieur Bernard BOUYSSOU domicilié(e) Château Armandière, Port de l'Angle - 46140 - Parnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BOUYSSOU domicilié(e) Château Armandière, Port de l'Angle - 46140 - Parnac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Bernard BOUYSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Les voiles d'Armandière , Princesse de Lacombe , La Muse , Diamant Rouge , La Fée Violine


M. Bernard BOUYSSOU - Château Armandière, Port de l'Angle - 46140 - Parnac - France


M. Bernard BOUYSSOU - Château Armandière, Port de l'Angle - 46140 - Parnac - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 2 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°662224 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683371 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683373 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.